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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société OZOO FRANCE
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CURVILINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURVILINE
Société OZOO FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96654237
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque CURVILINE

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURVILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 150 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HUMBERT OZOO FRANCE - France.

La marque CURVILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVILINE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

Société OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROCESS , MILLENIUM 23 , CONCEPT CONFORT , PRESTIGE 23 , CONCEPT CONFO


Société OZOO FRANCE S.A. - Z.I du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France - SIREN 996150140


Monsieur Jean HUMBERT OZOO FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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